Conditions Générales de Ventes

Article 1 – Désignation du vendeur

Les conditions générales de vente détaillées présentes sur le site www.adrianem.fr et détaillées ci-dessous, régissent les relations contractuelles entre tout client et la société ADRIANE M, SASU au capital de 5.000 euros, dont le siège social est 225 Boulevard Saint Germain – 75007 PARIS, inscrite au RCS de Paris sous le numéro B 515 264 240, dont le représentant légal est Madame Adriane MICHEL.

Le site adrianem.fr a notamment pour objet de proposer :
– la vente et la livraison de fleurs fraiches, fleurs séchées, plantes et accessoires ;
– la réservation des fleurs fraiches, fleurs séchées, plantes et accessoires, pour une livraison à une date et un créneau horaire choisie par le client ;
– la souscription d’ abonnements afin de recevoir des compositions florales selon une périodicité et une durée déterminée par le client;
– la réservation de place pour participer à des ateliers pour apprendre à réaliser compositions florales.

Article 2 – Dispositions générales relatives aux présentes Conditions Générales de Vente (CGV)

Les conditions générales de vente et d’utilisation détaillées ci-dessous, régissent les relations contractuelles entre tout client et la société Adriane M qui commercialise et livre la vente et la livraison de fleurs fraiches, fleurs séchées, plantes et accessoires à Paris et proche banlieue au travers du site internet www.adrianem.fr.

Les présentes Conditions Générales de Vente et d’utilisation s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par la société Adriane M auprès de tout client désirant acquérir les produits commercialisés sur le site internet www.adrianem.fr et ses sous-domaines. Elles précisent notamment les conditions de passation de commande sur le site, de paiement, de livraison et de gestion de suivi de la commande. Elles ont également pour objet d’encadrer les conditions d’utilisation du site et la gestion de l’espace client.

Les CGV sont mises à la disposition des consommateurs sur le site www.adrianem.fr où elles sont directement consultables à partir d’un ordinateur ou d’un navigateur internet.

Les présentes CGV sont opposables au client qui reconnaît, en cochant une case prévue à cet effet, en avoir eu connaissance et les avoir acceptées avant de passer commande.

Adriane M se réserve la faculté de modifier ses CGV à tout moment. En cas de modification des CGV, les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

Article 3 – Produits

Les produits présents sur le site www.adrianem.fr font chacun l’objet d’un descriptif mentionnant leurs caractéristiques essentielles au sens de l’article L. 111-1 du code de la consommation. Les photos présentant les produits et les informations relatives tel que le diamètre et la taille ne sont pas contractuelles. ADRIANE M s’efforcera au maximum de respecter les proportions mais chaque composition reste une création unique.

Le client est seul responsable de la consommation, de l’ingestion et/ou de l’absorption des produits par lui-même ou une tierce personne et de ses éventuelles conséquences sanitaires.

Article 4 – Prix de vente

Les produits est services vendus par ADRIANE M sont facturés en euros toutes taxes comprises (TTC) au prix du tarif en vigueur au jour de l’enregistrement de la commande par ADRIANE M (conformément à l’article L. 113-13 du code de la consommation) frais de livraison inclus.

ADRIANE M se réserve le droit de modifier ses tarifs à la date de son choix dans le respect des usages et réglementations en vigueur tout en assurant l’application du prix en vigueur au jour de la commande.. Dans le cadre d’offre commerciale spécifique tel que des promotions sur les prix, ADRIANE M appliquera le tarif promotionnel à toute commande passée durant la période de l’offre commerciale.

Article 5 – Conditions de paiement

Le prix est exigible en totalité après confirmation de la commande.

Sauf conditions spéciales devant faire l’objet d‘un accord écrit, les conditions de règlement de DEFIBFRANCE sont les suivantes :
a. Paiement par carte bancaire
b. Paiement à la commande par Chèque pour un montant inférieur à 1000 euros
c. Paiement à la commande par Virement
d. Paiement à 30 jours date de facture, soumis à conditions et sous réserve de l’accord préalable du service financier
e. Paiement par mandat administratif pour les collectivités et administration

L’ensemble de ces conditions de règlements est soumis à l’accord préalable du service financier de ADRIANE M.

Les paiements par carte bancaire sur le site sont sécurisés via le module de paiement Stripe, leader dans la gestion des paiements en ligne (protocole SSL et cryptage AES-256). Plus de détails sur le site www.stripe.fr.

En cas de défaut de paiement, ADRIANE M se réserve le droit d’annuler la commande du client et demeure propriétaire des produits et services vendus.

Article 6 – Pénalités de retard et déchéance du terme

En application des lois et règlements en vigueur, toute somme versée après la date de paiement figurant sur la facture, lorsque le versement intervient au-delà du délai fixé à l’article 3 ci-dessus, donnera lieu au paiement d’une pénalité de retard dont le montant sera calculé sur la base de une fois et demie (1,5 fois) le taux de base bancaire et applicables à compter du jour de livraison des produits.

Le défaut de paiement d’une somme à l’échéance convenue entraînera l’exigibilité immédiate de toutes les sommes dues par le Client et non échues.

Article 7 – Disponibilité des produits

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité du produit commandé, ADRIANE M informera immédiatement le client pour lui proposer un produit d’une qualité et d’un prix équivalents ou, à défaut, un avoir du montant de la commande utilisable pour toute prochaine commande. En cas de désaccord de l’acheteur, le vendeur procède au remboursement des sommes versées dans un délai légal de 14 jours.

Article 8 – Passation de commande sur le site

>Pour passer commande, le client sélectionne le ou les produits souhaitées en indiquant les quantités et complète le formulaire. Le client certifie ADRIANE M de l’exactitude et de la réalité des informations relatives à son identité et à la livraison des produits commandés.

ADRIANE M ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité de livrer les produits en cas d’erreur ou d’insuffisance dans la saisie par le client des coordonnées du destinataire (nom, adresse, portable, bâtiment, digicode, interphone, étage, porte, …). Les informations transmises par le client doivent permettre la bonne exécution et la livraison des produits commandés, y compris dans les lieux à accès réglementés tels que les entreprises, cliniques, centres hospitaliers, …

De même, ADRIANE M ne peut pas être tenue responsable du contenu du message personnel joint au produit commandé et livré. ADRIANE M est autorisée à ne pas transmettre un message si le contenu est susceptible de porter atteinte à l’intégrité du destinataire. Dans ce cas, ADRIANE M en informera directement le client et l’invitera à modifier ou à supprimer son message.

La confirmation de commande entraîne l’acceptation des CGV.

Un ticket électronique Stripe accusant réception de la commande et de son paiement est envoyé au client par email.

Toute modification de commande par le client après validation de sa commande sur le site devra être réalisée sous 72h avant la date prévue de livraison en contactant le service client par email : contact@adrianem.fr ou par téléphone au 01 42 22 22 46. Passé ce délai de 72h, contacter le service client ADRIANE M pour définir les possibilités de modification. Des modifications pourront être apportées au produit tel que prévue dans le code de la consommation (article R. 132-2-1).

En cas de commande avec un client présentant un litige avec ADRIANE M, celle-ci se réserve le droit de ne pas honorer la commande. En cas de risque de défaut de paiement, ADRIANE M pourra également demander un mode de règlement différent de celui d’origine et pourra être amené à demander des informations complémentaires.

Article 9 – Livraison

ADRIANE M propose un service de livraison uniquement sur la ville de Paris et ses vingt arrondissements ainsi que les villes de Neuilly-sur-Seine (92200), Boulogne-Billancourt (92100) et Issy-les-Moulineaux (92130), Vanves (92170), Montrouge (92120), Asnières (92600), Suresnes (92150), Saint Cloud (92210), Puteaux (92800), Courbevoie (92400), Levallois-Perret (92300), Clichy (92110), Malakoff (92240), Meudon (92190), Sèvres (92310).

Pour toutes commandes de livraison et d’abonnement réalisées sur le site adrianem.fr, ADRIANE M s’engage à livrer les produits selon le créneau horaire sélectionné par le client lors de la passation de commande sur le site.

Les livraisons sur Paris se font selon les créneaux suivants : 10H00 et 12H00 / 12H00 et 14H00 / 14H00 et 16H00 / 16H00 et 18H00 /18H00 et 20H00.

Les livraisons sur la petite couronne (liste des villes détaillées ci-dessus) se font selon les créneaux suivants : 10H00 et 14H00 / 14H00 et 18H00.

Le client pourra choisir de modifier la date et le créneau horaire de livraison selon les conditions prévues à l’article 6 des présentes CGV.

Le transfert de propriété s’effectue lors de la remise.

Lorsque le produit est livré à l’adresse indiquée sur le bon de commande du transporteur, il appartient au consommateur ou au destinataire de vérifier en présence du livreur l’état du produit livré et, en cas de produit endommagé, d’avarie ou de manquants, d’émettre des réserves sur le bon de livraison ou sur le récépissé de transport, et éventuellement de refuser le produit. Le client devra expressément en informer ADRIANE M par email à l’adresse contact@adrianem.fr en indiquant de façon détaillée le ou les motifs de réserves ou son refus.

En cas de non conformité du produit livré, le client pourra exercer son droit de réclamation en vue d’obtenir le remplacement ou un remboursement. En cas d’indisponibilité du client lors de la livraison, le livreur a l’autorisation de déposer le colis mais uniquement en lieu sûr (voisins, gardien, …). En cas d’impossibilité de livrer, le produit sera immédiatement retourné à ADRIANE M. ADRIANE M reprendra contact avec le client par téléphone ou par email. Le client aura la possibilité d’effectuer un retrait en magasin au 4 rue Saint Dominique, 75007 PARIS ou de demander une nouvelle livraison le lendemain. Des frais fixes de livraison de 15 euros TTC seront facturés au client.

Au delà de 24h à compter du retour du produit chez ADRIANE M, si le client n’est pas venu récupérer sa commande ou en cas d’absence de livraison non reprogrammées, la commande sera considérée comme exécutée par ADRIANE M et le client ne pourra prétendre à aucun remboursement.

ADRIANE M ne peut en aucun cas être tenu responsable d’un retard de livraison dû à une cause indépendante de sa volonté, et notamment en cas d’intempérie, catastrophe, grève, force majeure, trafic saturé, coordonnées incomplètes ou imprécises du destinataire ou du client, absence du destinataire.

Article 10 – Droit de rétraction et modalités

Conformément au code de la consommation, le client dispose d’un droit de rétractation sans donner de motif dans un délai de 14 jours à partir du jour de livraison de la commande pour les produits non périssable.

Pour toute commande de produits non périssables, vous disposez d’un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation légal à compter de la réception de votre commande.Pour exercer le droit de rétractation, le client faire parvenir sa demande par email à l’adresse contact@adrianem.fr our par courrier à l’adresse ci-dessous. ADRIANE M transmettra en retour les étapes à suivre ainsi que l’adresse pour retourner les produits :

ADRIANE M FLEURISTE – 4 rue Saint Dominique, 75007 PARIS

Le client peut utiliser le formulaire de rétractation ci-dessous :

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur le produit ci-dessous :
Commandé le : …………………………………………………………..
Reçu le : ……………………………………………………………………..
Nom du client : …………………………………………………………..
Adresse du client : …………………………………………………….
Tél : …………………………………………………………………………….
Email : ………………………………………………………………………..
Motifs de rétractation : ……………………………………………
Signature : …………………………………………………………………
Date : …………………………………………………………………………

Les frais de retour sont à la charge exclusive du client sauf en cas d’erreur de livraison imputable à ADRIANE M. Les produits devront être retourné au plus tard 14 jours après notification email de votre décision de rétractation. Les produits retournés doivent être en état neuf et dans son emballage d’origine. Les produits voyagent aux risques et périls du client qui supporte l’entièrement responsabilité.

A réception ADRIANE M procédera à un remboursement des sommes versées lors de la commande ou à l’émission d’un avoir dans un délai légal le14 jours date de réception des produits. ADRIANE M procédera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale.

Compte tenu de la nature perrissable des produits proposés en vente sur le site adrianem.fr et en acceptant les présentent CGV lors de la passation de commande, le client renonce automatiquement à son droit de rétractation (fleurs, plantes, denrées alimentaires, ..). Néanmoins, le client aura la possibilité d’annulé sa commande 72h avant la livraison, sur simple demande en contactant le service client ADRIANE M par email à l’adresse contact@adrianem.fr.

Article 11 – Responsabilité

La responsabilité ADRIANE M ne peut pas être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution du contrat due, soit au fait du client, soit au fait insurmontable et imprévisible d’un tiers au contrat, soit à la force majeure. De même, la responsabilité de la société

Article 12 – Garantie de conformité et de vices cachés

Le consommateur est ici informé que les garanties exposées ci-dessous s’appliquent uniquement pour les produits non-périssables vendus sur le site www.adrianem.fr. Les produits fournis par la société ADRIANE M bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 211-4 à L. 211-14 du code de la consommation ou de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 à 1649 du code civil.

– Article L. 217-4 du Code de la consommation : « Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.

L’article L. 217-15, alinéa 4 du code de la consommation impose que soient reproduites dans les CGV les dispositions légales suivantes :

– Article L217-4 du code de la consommation :
« Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité ».

Article L217-5 du code de la consommation :

« Le bien est conforme au contrat :

1) S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :

– s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;


- s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;

2) Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »

ADRIANE M informe le client que la société n’est pas fabricant ni producteur des produits proposées sur le site offerts sur son site internet. Si le client souhaite mettre en œuvre la garantie légale de non-conformité, il doit s’adresser à la société (producteur ou fabricant) dont la marque et les coordonnées se trouvent sur l’emballage du produit.

L’article L. 217-15, alinéa 4 du code de la consommation impose que soient également reproduites dans les CGV les dispositions légales suivantes :

Article 1641 du code civil :
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.

Article 1648 alinéa 4 du code civil :
 l’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Article 13 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments composant le site internet www.adrianem.fr et notamment les marques, noms de domaines, produits, images, vidéos, textes et tout élément composant le site sont et restent la propriété intellectuelle et légale exclusive de ADRIANE M.

Toute reproduction totale, partielle ou abusive ainsi que la modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit, sans autorisation écrite préalable de ADRIANE M, est strictement interdite et expose les contrevenants à des poursuites judiciaires tel que mentionné dans les articles 425 et suivants du Code pénal.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Article 14 – Données personnelles

Dans le cadre du traitement des commandes, les données personnelles receuillis lors de la passation de commandes ont un caractère obligatoire et sont nécessaires à la relation commerciale.

Sans ses données personnelles, la société ADRIANE M ne peut être en mesure de traiter la commande du client. En acceptant les CGV, le client consent à la collecte de ses données personnelles et de leur utilisation au titre du traitement de la commande, de la constitution du fichier client et de leur diffusion à des tiers chargés de l’exécution et du paiement des commandes (exemple : interface Stripe).

Le traitement des données personnelles, qui sont conservées par ADRIANE M fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale Informatique et Libertés. Aucune données personnelles ne seront transférés ou vendus à un tiers.

Conformément au nouveau Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) concernant la protection des données personnelles. la société ADRIANE M assure à ses clients un niveau de sécurité adapté des traitements de données à caractère personnel. Le client dispose notamement d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant, en contactant le service client par email à l’adresse contact@adrianem.fr.

Article 15 – Cookies et Navigation

Un cookie est un fichier informatique déposé par le serveur du site web consultez. Il a pour principal fonctionnalité de rendre la navigation plus fluide et plus rapide mais sert également à analyse l’audience du site ou pour l’utilisation des réseaux sociaux.

Lors de chaque première visite sur le site adrianem.fr, un bandeau informe le client de la présence et de l’utilisation de cookies sur le site. Les cookies ne seront déposés (ordinateur / smartphone / tablette) que si le client les accepte en cliquant sur la case [OK] ou s’il poursuit sa navigation en visitant une deuxième page du site.

Plusieurs types de cookies sont présent sur le site internet de adrianem.fr tel que des cookies internes ainsi que des cookies tiers de mesure d’audience tel que Google Analytics et des cookies tiers en provenance des réseaux sociaux tel que Instagram. Il est possible de connaitre la politique d’utilisation des données de chaque réseau social en consultation la page confidentialité et sécurité du réseau social tel que https://help.instagram.com/155833707900388 pour le site Instagram. La société ADRIANE M n’a aucun accès et ne peut exercer aucun contrôle sur les cookies tiers.

Le consommateur bloquer ou supprimer les cookies de ce site web à tout moment en modifiant la configuration de son navigateur comme indiqué ci-après dans le cas du navigateur Chrome : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647.

En cas de non utilisation des cookies, ADRIANE M décline toute responsabilité sur le bon fonctionnement du site.

16 – Loi applicable –Attribution de juridiction

En cas de litige, le client s’adresser directement au service client ADRIANE M par courrier électronique à l’adresse contact@adrianem.fr ou par courrier à postal au 225 Boulevard Saint Germain – 75007 PARIS.

En cas d’échec du règlement amiable, tous litiges pouvant survenir entre ADRIANE M et ses clients seront de la compétence exclusive du tribunal de commerce de Paris et la loi applicable sera la loi française.